Politiques et marchés de l'énergie

Il est scindé en deux parties :

  • L'une pour les aspects économiques, juridiques et environnementaux intitulée "Droit et économie de l'énergie" qui sera prise en charge par le CREDEN
  • L'autre approfondie la composante environnementale et aborde les aspects politiques de la gestion de l'énergie. Les points de vu des industriels concernés seront aussi mis en exergue. Il est  intitulée "Aspects Politiques et Environnementaux"


ASPECTS POLITIQUE ET ENVIRONNEMENTAUX

Volume : 25 Heures

Responsable Pédagogique : OSE
 
Objectifs :
 
Aborder les autres aspects politiques, économiques et environnementaux du nouveau contexte énergétique.
Ils seront illustrés à travers différentes conférences où interviennent des spécialistes, issus du milieu académique, industriel ou institutionnel.

Intervenants : Acteurs majeurs industriels et institutionnels
 
Programme :
 
Les thèmes suivants seront abordés :

  • L'effet de serre
  • Le développement durable
  • Les externalités
  • Les énergies renouvelables
  • Les stratégies des grands groupes
  • Les évolutions attendues sur les marchés de l'énergie
  • ...

ECONOMIE ET DROIT DE L'ENERGIE

Volume : 75 Heures

Responsable Pédagogique : CREDEN

Objectifs :
L'objet de ce module est d'apporter aux élèves l'éclairage le plus complet possible sur ce qu'est la nouvelle donne énergétique, dans toute sa complexité. Est exposée l'analyse des mécanismes (économiques, juridiques, législatifs, ...) qui se mettent en place sous l'effet de nouvelles contraintes (technique, marché, environnement, ...). L'accent est mis sur les conséquences pratiques qui en résultent et sur les modifications qu'elles induisent sur le comportement des acteurs du secteur de l'énergie.

Intervenants : J. PERCEBOIS, F. MIRABEL,F. BENHMAD, H. WANKO (CREDEN)

Programme :

Les marchés internationaux de l'énergie :
Disponibilités, prévision de la demande, formation des prix Les perspectives énergétiques mondiales (CME, CGP). L'état des réserves et des ressources. Le rôle du progrès technique dans l'évolution de l'offre et de la demande d'énergie. Le marché international du pétrole ; le marché international du gaz naturel ; le marché international du charbon. Le rôle des marchés spot et des marchés à terme. Les énergies renouvelables (éolien, solaire, biomasse).

 

Le processus de dérégulation et de privatisation des industries de réseau (le contexte européen et mondial) :
Les raisons du processus de dérégulation, de dé-intégration et de privatisation. L'introduction des incitations à l'efficience par la concurrence. L'accès des tiers au réseau. Le rôle des commissions de régulation dans des industries ouvertes à la compétition. Le devenir des missions de service public. Les stratégies d'alliances des principaux groupes énergétiques dans un monde dérégulé (cas de l'électricité et du gaz).

 

Les enjeux environnementaux des choix énergétiques :
Le poids des contraintes environnementales dans les choix énergétiques. L'effet de serre et les accords de Kyoto. Les externalités liées aux diverses formes d'énergie. Les principales méthodes d'évaluation des coûts externes (évaluation contingente, prix hédonistes etc...). Les méthodes d'internalisation de ces externalités : normes, taxes de dommages, marchés de droits à polluer.

 

La tarification et la fiscalité de l'énergie (tarification électrique, tarification gazière, tarification des produits pétroliers) :
La tarification au coût marginal de l'électricité. La tarification du gaz. La fiscalité sur les produits pétroliers. Les méthodes de tarification de l'accès des tiers au réseau. Les prix relatifs de l'énergie et l'impact sur les substitutions interénergétiques. Tarifs énergétiques et équité. Comparaisons internationales des tarifs énergétiques et des fiscalités sur l'énergie.

 

Droit de la concurrence et droit des contrats (droit public et droit privé) :
Le droit communautaire et l'impact sur la concurrence dans le secteur de l'énergie. Le droit des contrats internationaux (pétrole, gaz). Le droit des concessions de service public. La mise aux enchères des concessions. Droit des assurances et gestion des risques énergétiques. Le droit de l'environnement et de la gestion des déchets.

 

La prise en compte des "externalités" dans le choix des projets :
Les externalités liées à la production d'électricité thermique, nucléaire et hydraulique. La logique des "adders". Les conclusions de l'étude EXTERNE. Le débat sur le taux d'actualisation pour le long terme et la valeur de la vie humaine.

Références :

Cours publié de François MIRABEL : "La déréglementation des marchés de l'électricité et du gaz", Presses des Mines, Collection développement Durable, 2012

Livre de Jacques PERCEBOIS et Jean-Pierre HANSEN : "Energie, économie et politiques", De boeck, 2010